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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
Thématique
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
FONCIER - PROPRIETE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
3
Mot clé
audit
2
service déconcentré
2
agence foncière
1
agence territoriale
1
collectivité locale
1
conseil d'administration
1
coopération intercommunale
1
document de planification
1
espace naturel
1
extension spatiale
1
Année rapport
2017
1
2016
0
2015
0
2014
0
2013
1
2012
0
2011
0
2010
1
Année mise en ligne
2017
1
2016
0
2015
0
2014
1
2013
0
2012
0
2011
1
Résultats de recherche : - Lieu: Haute-Loire - Domaine: SERVICES DU MINISTERE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Haute-Loire
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Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels par les services départementaux de l'Etat : Synthèse des inspections 2009
MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°006749-14
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon
DURU, Bernard
LALOT, Jean
MARCQ, Catherine
MARIE, François
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007337-01
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