Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Domaine: POLLUTION, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Évaluation des actions financières du programme Écophyto

  • GRAVIER-BARDET, Mireille

  • HUBERT, Louis

  • DEPROST, Pierre

  • DUFOUR, Anne

  • RONCERAY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2021 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013476-01

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• La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux - Article 81 de la loi d’orientation des mobilités

  • CAUDE, Geoffroy

  • LEMPEREUR, Thierry

  • AUVERLOT, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°013277-01

  • Accéder à la notice

  
• Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner

  • MIR, Catherine

  • NOUALHAGUET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013433-01

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• Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès

  • GITTON, Claude

  • KOSUTH, Pascal

  • LANDEL, Jean-François

  • VEDEAU, François

  • VISSAC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013362-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions

  • MIR, Catherine

  • THIBAULT, Henri-Luc

  • RENUCCI, Armand

  • BRANCHU, Christine

  • OPPELT, Marthe-Elisabeth

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

  Rapport: févr. 2020 Mise en ligne: juil. 2020 Affaire n°012862-01

  • Accéder à la notice

  
• Le réseau d’épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer

  • LAVARDE, Patrick

  • MALEZIEUX, Sylvie

  • BELLEMAIN, Véronique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: avr. 2020 Affaire n°012577-01

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• Identification des alternatives au glyphosate pour les usages non agricoles

  • MENORET, Bernard

  • DUFOUR, Anne

  • LARGUIER, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2019 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°012708-01

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• Préfiguration de l’application du dispositif de certificats d’économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

  • LAVARDE, Patrick

  • BUY, Carole

  • THIBAULT, Henr-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2019 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012594-01

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• Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »

  • BARTHOD, Christian

  • BORTOLOTTI, Serge

  • PINCONNET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012557-01

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• Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables

  • AUJOLLET, Yvan

  • LARGUIER, Michel

  • LIEBERT, Françoise

  • GERVAIS, Valérie

  • MOCHEL, France

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012475-01

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• Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017

  • CINOTTI, Bruno

  • DUFOUR, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012500-01

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• L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur. Bilan et perspectives

  • LAVARDE, Patrick

  • KRIEPS, Laura

  • LESTEVEN, Pierre

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°012430-01

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• A la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions

  • AURICOSTE, Isabelle

  • LANDEL, Jean-François

  • SIMONE, Maryline

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: janv. 2019 Affaire n°012301-01

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• Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques

  • GUIGNARD, Philippe

  • HELBRONNER, Charles

  • LAVERGNE, Richard

  • BOUGON, Paul

  • LIDSKY, Vincent

  • GAZZANO, Jérôme

  • THOMAZEAU, François

  • BOELL, François-Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P

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• Les activités portuaires à Marseille et la pollution de l’air. Note de synthèse

  • PIPIEN, Gilles

  • GUILLARD, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012361-01

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• La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre

  • LEGRAND, Henri

  • MIR, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2018 Mise en ligne: juin 2018 Affaire n°011104-01

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• Utilisation des produits phytopharmaceutiques

  • DELAUNAY, Alexis

  • MIR, Catherine

  • TESSIER, Robert

  • GUERIAUX, Didier

  • MARTY-CHASTAN, Clémence

  • RANCE, Erik

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01

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• Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • PICHON, Antoine

  • DUSART, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: sept. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011058-01

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• Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France

  • REBEYROTTE, Eric

  • MIR, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°010963-01

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• Actualisation des analyses sectorielles du rapport du CGEDD n° 008378-01 de février 2013 relatif à la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050. Annexes thématiques : l'agriculture et l'utilisation des terres, leurs changements et la forêt (UTCF) ; le bâtiment ; la production d'énergie ; l'industrie (hors secteur de production d'énergie) ; le parangonnage international UE, Royaume-Uni, Allemagne, Californie, Chine ; les transports

  • NATAF, Jean-Michel

  • DOUARD, Pascal

  • PIPIEN, Gilles

  • SAUVANT, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°008378-02

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• Contribution à la transparence prévue par l’article 13 de l’Accord de Paris sur le climat (COP 21) - Étude des outils de mesure et d’analyse de l’impact carbone des projets et politiques publics

  • MOUCHARD, Agnès

  • CORREZE-LENEE, Patricia

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • PERRET, Bernard

  • LEFEVRE, Mikaël

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010521-01

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• Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical

  • DELAUNAY, Alexis

  • TARDIVON, Pascaline

  • BESSON, Aurélien

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010657-01

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• Durabilité de l’huile de palme et des autres huiles végétales

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • TALON, Michel-Régis

  • CHAMPANHET, François

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010741-01

  • Accéder à la notice

  
• Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l’Oise

  • VUILLOT, Michel

  • BERNARDIN, Stève

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010690-01

  • Accéder à la notice

  
• Le phénomène d'échouage des sargasses dans les Antilles et en Guyane

  • GUERBER, François

  • FLORENNE, Tristan

  • COLAS-BELCOUR, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010345-01

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