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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
Thématique
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
HABITAT - LOGEMENT
1
TRANSPORTS
1
Domaine
PLANIFICATION
3
Mot clé
audit
1
document de planification
1
environnement
1
expropriation pour cause d'utilité publique
1
financement sur fonds public
1
fleuve
1
infrastructure de transport
1
logement
1
logement aidé
1
logement social
1
Année rapport
2010
1
2009
0
2008
2
Année mise en ligne
2011
1
2010
0
2009
2
Résultats de recherche : - Lieu: COMBE-DE-SAVOIE - Domaine: PLANIFICATION, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: COMBE-DE-SAVOIE
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Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon
DURU, Bernard
LALOT, Jean
MARCQ, Catherine
MARIE, François
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: janv. 2011
Affaire n°007337-01
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Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France
D'AUBREBY, Marc
LAFONT, Jean
LHOSTIS, Alain
MASSONI, Michel
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2008
Mise en ligne: févr. 2009
Affaire n°005902-01
Accéder à la notice
Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2008
Mise en ligne: janv. 2009
Affaire n°005770-01
Accéder à la notice
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