Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: LITTORAL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: littoral

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• Rapprocher légitimité et légalité : vers l'abolition des cinquante pas géométriques aux Antilles

  • TOUCHEFEU, Jacques

  • LEFORT, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: mai 2022 Affaire n°012883-01

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• Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière

  • CLEMENT, Denis

  • MORIN, Georges-André

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010031-01

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• Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions

  • RATHOUIS, Pierre

  • HUBERT, Claire

  • BERGER, Yves

  • CONDE, Josiane

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°009998-01

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• Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer

  • BUISSON, Bernard

  • BONNET, Claude

  • GOMEL, Cyril

  • LEVY, Christian

  • BONNAL, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008379-01

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• Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport d'analyse annexe

  • MORIN, Yves

  • BONDAZ, Marianne

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-02

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• Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat

  • CREUCHET, Bertrand

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • GADBIN, Françoise

  • HELIAS, Annick

  • VANDEWALLE, Bernadette

  • GOMEL, Cyril

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007707-01

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