Résultats de recherche : - Domaine: FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: coût

4 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)

  • LEGRAND, Henri

  • AUJOLLET, Yvan

  • LOUVIAU, Philippe

  • DE JOUVENEL, Matthias

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°011990-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit sur l'eau potable en Guadeloupe

  • SCHMITT, Alby

  • BAGUET, Aline

  • WERNER, François

  • BAYLE, Marc-René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°012150-01

  • Accéder à la notice

  
• Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel

  • WEYMULLER, Benoît

  • CLEMENT, Denis

  • DE GALBERT, Michel

  • CHARPIN, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008883-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A66 (bifurcation A61 - Pamiers)

  • BEDEL, Jean-Alfred

  • OLIVERO, Gérard

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2010 Mise en ligne: déc. 2010 Affaire n°007283-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1