Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Avenir de la filière de responsabilité élargie des producteurs (REP) de gestion des déchets de textiles, linge de maison et chaussures (TLC)

  • LEGRAND, Henri

  • AUJOLLET, Yvan

  • LOUVIAU, Philippe

  • DE JOUVENEL, Matthias

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°011990-01

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• Mission portant sur la transformation des aides à l'investissement du Fonds chaleur en aides à la production de chaleur renouvelable

  • ROSTAGNAT, Michel

  • NATAF, Jean-Michel

  • CAMPANA, Mireille

  • TISSIER, Marie-Solange

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: juin 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012040-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit sur l'eau potable en Guadeloupe

  • SCHMITT, Alby

  • BAGUET, Aline

  • WERNER, François

  • BAYLE, Marc-René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°012150-01

  • Accéder à la notice

  
• Conséquences industrielles et sociales du déclin des motorisations diesel

  • MOUGARD, Sophie

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • CUEUGNIET, Jean

  • CLEMENT, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: août 2017 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011037-P

  • Accéder à la notice

  
• Inscrire les dynamiques du commerce dans la ville durable - Les fondements d’une nouvelle politique des périphéries urbaines et commerciales

  • NARRING, Pierre

  • FARENIAUX, Bruno

  • STEVENS, Dominique

  • KBAIER, Rouchdy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010468-01

  • Accéder à la notice

  
• Etude de l’instauration d’un mécanisme de consignation des dépôts de garantie locative

  • VERLHAC, Eric

  • DEPRESLE, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010402-01

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• Durabilité de l’huile de palme et des autres huiles végétales

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • TALON, Michel-Régis

  • CHAMPANHET, François

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010741-01

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• La revitalisation commerciale des centres-villes

  • NARRING, Pierre

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • MUNCH, Julien

  • FREPPEL, Camille

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: oct. 2016 Affaire n°010404-01

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• Audit de la gestion du patrimoine foncier des aéroports régionaux

  • ASSAILLY, Christian

  • CAUSSADE, Pierre

  • FORMAGNE, Christian

  • MONZAT, Hubert

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: avr. 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010218-01

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• La promotion du savoir-faire français dans le domaine de la gestion des déchets

  • PERRET, Bernard

  • GUIGNARD, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010200-01

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• Les contrôles administratifs sur les entreprises industrielles

  • LEGRAND, Henri

  • CATOIRE, Serge

  • DAMBRINE, Fabrice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009540-01

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• Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel

  • WEYMULLER, Benoît

  • CLEMENT, Denis

  • DE GALBERT, Michel

  • CHARPIN, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008883-01

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• La Chine à l'horizon 2030 - Etude prospective - Quelle place pour les entreprises françaises dans les secteurs du MEDDE et du METL ?

  • BENADON, Danielle

  • LEVY, Christian

  • CORTE, Jean-François

  • BELLIER, Michel

  • PERISSOL, Pierre-André

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008369-01

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• Responsabilité et performance des organisations - 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE) - Rapport et note documentaire

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • FRIBOURG, Michaël

  • LENOIR, Christian

  • BATAILLIE, Claire

  • BROVELLI, Lydia

  • DRAGO, Xavier

  • MOLINIE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008946-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A66 (bifurcation A61 - Pamiers)

  • BEDEL, Jean-Alfred

  • OLIVERO, Gérard

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2010 Mise en ligne: déc. 2010 Affaire n°007283-01

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• Hébergement des jeunes en formation par alternance - Comment investir dans des solutions adéquates ?

  • LAPORTE, Patrick

  • BIEHLER, Marc

  • KRYNEN, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007366-01

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• Le mécénat d'entreprise, moteur du développement durable

  • LEGRAIN, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006320-01

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