Résultats de recherche : - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: FINANCEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

10 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Soutiens de l'État en faveur des mobilités durables dans les espaces peu denses

  • HORNUNG, Pascal

  • ZIMMERMANN, Arnaud

  • MOUGARD, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: août 2022 Mise en ligne: juil. 2024 Affaire n°014316-01

  • Accéder à la notice

  
• Perspectives budgétaires de l'agence de financement des infrastructures de transport

  • HORNUNG, Pascal

  • WEYMULLER, Benoît

  • GENET, David

  • VACHEY, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: nov. 2020 Affaire n°011818-01

  • Accéder à la notice

  
• Répartition entre les grands ports maritimes de la dotation de l’État affectée aux travaux de dragage, d’entretien et d’exploitation de certains ouvrages dans les grands ports maritimes

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • RICARD, Frédéric

  • FAYOL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010478-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit des comptes de l’activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d’exploitation des trains d’équilibre du territoire (TET) - Version simplifiée

  • ASSAILLY, Christian

  • VERDIER, Jean-François

  • GENET, David

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°008991-03

  • Accéder à la notice

  
• Aides d’État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers

  • PINET, Michel

  • PIETRI, Jean-Marcel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: juin 2016 Affaire n°010207-01

  • Accéder à la notice

  
• Le soutien public au transport ferroviaire de fret

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009992-01

  • Accéder à la notice

  
• Participation du transport routier au financement des infrastructures

  • PINET, Michel

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010144-01

  • Accéder à la notice

  
• Financement d'une première phase de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes

  • WEYMULLER, Benoît

  • SOILLY, Patricia

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010187-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie

  • DETERNE, Jean

  • JOIGNY, Michèle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006600-01

  • Accéder à la notice

  
• LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

  • MASSENET, Yves

  • PICQUAND, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006620-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1