Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: EAU, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: directive nitrates

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• Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès

  • GITTON, Claude

  • KOSUTH, Pascal

  • LANDEL, Jean-François

  • VEDEAU, François

  • VISSAC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013362-01

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• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines

  • LEBENTAL, Bruno

  • BOIZARD, Pascale

  • PERRIN, Thérèse

  • GUITTON, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010146-04

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• Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

  • HUBERT, Claire

  • SOULIE, Marie-Christine

  • GUERBER, François

  • GAULT, Jean

  • PAULIN, François

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01

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