Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: EAU, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée

  • LAVARDE, Patrick

  • CINOTTI, Bruno

  • GALIBERT, Thierry

  • TORTEROTOT, Jean-Philippe

  • HADDOUCHE, Nacéra

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2023 Affaire n°013891-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit interne des agences de l’eau

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • DIEUDONNE, Christian

  • CINOTTI, Bruno

  • TORDJMAN, Florence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°013432-01

  • Accéder à la notice

  
• Conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage dans le bassin Adour-Garonne

  • AUVERLOT, Dominique

  • LE COZ, Christian

  • FOLLENFANT, Philippe

  • JOLY, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013099-P

  • Accéder à la notice

  
• Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • PY, Michel

  • RIMOUX, Lionel

  • PATIER, Christophe

  • SIMON, Philippe

  • SIMONI, Marie-Louise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: avr. 2021 Affaire n°013367-01

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• Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès

  • GITTON, Claude

  • KOSUTH, Pascal

  • LANDEL, Jean-François

  • VEDEAU, François

  • VISSAC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013362-01

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• Mission d’inspection interministérielle relative à la retenue de Caussade (Lot-et-Garonne) - Propositions pour une trajectoire de solution concertée

  • MICHELET, Paul

  • PINAULDT, Marc-Étienne

  • PUJOS, Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2020 Mise en ligne: août 2023 Affaire n°013405-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan du dispositif des organismes uniques de gestion collective (OUGC) des prélèvements d'eau pour l'irrigation

  • CINOTTI, Bruno

  • GALTIER, Bertrand

  • GRANGER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: août 2020 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°013017-01

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• Changement climatique, eau, agriculture - Quelles trajectoires d'ici 2050 ?

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • BERTRAND, Nathalie

  • MITTEAULT, François

  • SALLENAVE, Michel

  • PUJOS, Charles

  • ROLLIN, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°012819-01

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• Retour d’expérience sur la gestion de la sécheresse 2019 dans le domaine de l'eau

  • DUMOULIN, Virginie

  • HUBERT, Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2019 Mise en ligne: févr. 2020 Affaire n°012985-01

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• Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)

  • LAVARDE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°012991-01

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• Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »

  • BARTHOD, Christian

  • BORTOLOTTI, Serge

  • PINCONNET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012557-01

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• Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017

  • CINOTTI, Bruno

  • DUFOUR, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012500-01

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• Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)

  • GALIBERT, Thierry

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • ACAR, Bruno

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01

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• Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État

  • BOIZARD, Pascale

  • CINOTTI, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: juin 2019 Affaire n°012364-01

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• Retenues de substitution d'irrigation dans les Deux-Sèvres

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • RENOULT, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2018 Mise en ligne: sept. 2018 Affaire n°012308-P

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• Cellule d'expertise relative à la gestion quantitative de l'eau pour faire face aux épisodes de sécheresse

  • HUBERT, Louis

  • BISCH, Pierre-Etienne

  • MAILLEAU, Claude

  • DENIER-PASQUIER, Florence

  • SERVANT, Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2018 Mise en ligne: oct. 2018 Affaire n°011865-01

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• Audit sur l'eau potable en Guadeloupe

  • SCHMITT, Alby

  • BAGUET, Aline

  • WERNER, François

  • BAYLE, Marc-René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°012150-01

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• L’avenir des opérateurs de l’eau et de la biodiversité

  • LAVARDE, Patrick

  • BARTHOD, Christian

  • DELAUNAY, Alexis

  • JEVAKHOFF, Alexandre

  • CARTIER, Jordan

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: juil. 2018 Affaire n°011918-01

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• Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement

  • GUERBER, François

  • MOURA, Patrice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011904-01

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• Gestion des eaux pluviales : Dix ans pour relever le défi - Tome 1 : Synthèse du diagnostic et propositions et Tome 2 : Diagnostic détaillé

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • VELLUET, Rémi

  • AUJOLLET, Yvan

  • HELARY, Jean-Louis

  • LENOUVEAU, Nathalie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: avr. 2018 Affaire n°010159-01

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• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité dans le département des Alpes-de-Haute-Provence

  • PIPIEN, Gilles

  • GARCIN, Marie-Laure

  • GUITTON, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2017 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010634-01

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• Audit de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département des Yvelines

  • LEBENTAL, Bruno

  • BOIZARD, Pascale

  • PERRIN, Thérèse

  • GUITTON, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°010146-04

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• Concilier la continuité écologique des cours d'eau avec la préservation des moulins patrimoniaux, la très petite hydroélectricité et les autres usages - Pour un développement durable et partagé

  • BRANDEIS, Alain

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°008036-03

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• Propositions de mesures pour le territoire d’excellence environnementale de la Loue et des rivières comtoises

  • VINDIMIAN, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010053-01

  • Accéder à la notice

  
• Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité conduits en 2015

  • BOIZARD, Pascale

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: août 2016 Affaire n°010665-01

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