Résultats de recherche : - Thématique: ECONOMIE, Domaine: CALCUL ECONOMIQUE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe

HELBRONNER, Charles

LAVERGNE, Richard

BOUGON, Paul

LIDSKY, Vincent

GAZZANO, Jérôme

THOMAZEAU, François

BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P
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Expertise du projet de refonte de la station d'épuration d'Achères et de son financement
GUERBER, François

MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: avr. 2018 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°011904-01
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Stockage souterrain de gaz
FOLLENFANT, Philippe

DUTHILLEUL, Anne

GOVILLOT, Nicolas

HAVARD, Henri
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2017 Mise en ligne: août 2017 Affaire n°010930-01
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Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon
CAUSSADE, Pierre

LE GUILLOU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010706-01
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Approvisionnement en gaz naturel de la Corse
DURANTHON, Jean-Philippe

HELBRONNER, Charles

SORRO, Jean-François

TARDIVON, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010736-01
- Accéder à la notice
Mission relative au remplacement de la centrale de production d’électricité au fuel pour l’usine métallurgique de Doniambo de la SLN en Nouvelle Calédonie
ASSAILLY, Christian

CHOLLEY, François

RENAUD-MAZATAUD, Nathalie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°009133-03
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Audit des comptes de l’activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d’exploitation des trains d’équilibre du territoire (TET) - Version simplifiée
ASSAILLY, Christian

VERDIER, Jean-François

GENET, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°008991-03
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Eau potable et assainissement : à quel prix ?
ROCHE, Pierre-Alain

GUERBER, François

NICOL, Jean-Pierre

TUAL, Aurore

SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010151-01
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Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
DURANTHON, Jean-Philippe

MENORET, Bernard

FOURNEL, Jérôme

WITCHITZ, Christophe

POINTIER, Alexandre

VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010226-02
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Evaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français
GAZEAU, Jean-Claude

LIDSKY, Vincent

SORRO, Jean-François

DELPEUCH, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009916-01
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Avis du CGEDD sur les bilans LOTI - A16 : section concédée : L'Isle-Adam - Amiens - Boulogne - A16 : section non concédée : Boulogne - Frontière Belgique
LAFITTE, Jean-Jacques

PEYRONNET, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: août 2010 Affaire n°007087-01
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Conséquences de la crise économique sur les organismes placés sous la responsabilité du MEEDDM
DURANTHON, Jean-Philippe

LECOMTE, Chantal

VAULONT, Isabelle

AUSSOURD, Philippe

JAMET, Christian

PITIE, Christian

RENVOISE, François

WINTER, Laurent

CHOLLEY, François

VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007067-01
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Procédures de couverture des risques conchylicoles
LEGENDRE, Henri

BESEME, Jean-Louis

DEFRANCE, Dominique

SUCHE, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006574-01
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TIC et Développement durable
BREUIL, Henri

BURETTE, Daniel

FLURY-HERARD, Bernard

BOISSON, Hélène

CUEUGNIET, Jean

VIGNOLLES, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
Rapport: janv. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°005815-02
- Accéder à la notice

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