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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
Thématique
ENVIRONNEMENT
4
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
4
Mot clé
exercice des compétences
4
Année rapport
2013
2
2012
1
2011
1
Année mise en ligne
2013
2
2012
2
Résultats de recherche : - Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: exercice des compétences
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Note de synthèse à l'attention des préfigurateurs de l'Agence Nationale de la Biodiversité sur les enseignements à tirer de l'organisation au Royaume-Uni et en Allemagne
LEVRAUT, Anne-Marie
LAVOUX, Thierry
TROUVILLIEZ, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008825-01
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L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne
HUMBERT, Pascale
GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008362-01
Accéder à la notice
Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles
ALLAIN, Yves-Marie
RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2012
Mise en ligne: déc. 2012
Affaire n°007444-01
Accéder à la notice
L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)
BRILLET, Bernard
CHAPELON, Jean
DOIZELET, Marie-Pierre
FEMENIAS, Alain
SESBOUE, Eric
LAURENT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: oct. 2012
Affaire n°007285-01
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