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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
12
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
7
RESSOURCES - NUISANCES
4
AMENAGEMENT URBAIN
3
ENVIRONNEMENT
3
CADRE JURIDIQUE
2
METHODES - TECHNIQUES
2
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
FONCIER - PROPRIETE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
PAYSAGE
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
12
Mot clé
établissement public
12
Année rapport
2019
2
2018
0
2017
3
2016
1
2015
0
2014
1
2013
2
2012
2
2011
0
2010
1
Année mise en ligne
2019
2
2018
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2017
4
2016
0
2015
0
2014
1
2013
4
2012
0
2011
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2010
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Résultats de recherche : - Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: établissement public
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Les conservatoires botaniques nationaux - Bilan de l’organisation actuelle
HUBERT, Louis
KBAIER, Rouchdy
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012365-P
Accéder à la notice
Audit portant sur l'exercice de la tutelle des établissements publics des ministères MTES et MCTRCT
CASTROT, Carole
LE CAPITAINE, Edith
COQUELIN, Stéphane
DOUARD, Pascal
TALON, Michel-Régis
BOUCHET, Christine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°011879-01
Accéder à la notice
Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement
PIPIEN, Gilles
BRINBAUM, Dominique
PEREZ, Emile
PALACH, Jean-Marie
BELET, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010931-01
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Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)
HELARY, Jean-Louis
DUFOURMANTELLE, Aude
GAUTIER, Maryse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: juin 2017
Affaire n°010926-01
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Préfiguration de l’établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010848-01
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Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d'Iroise - Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces
BOISSEAUX, Thierry
BERTHET, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010761-01
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Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
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Parangonnage international du CEREMA - Organisation de l'appui technique aux politiques publiques dans des pays étrangers - Stratégie avec les acteurs de son environnement
NATAF, Jean-Michel
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008975-01
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Le périmètre du CEREMA en Ile-de-France
GUILLOT, Jean
HUMBERT, Evelyne
LEVEQUE, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007504-02
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Mission d'appui au parc national du Mercantour
REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel
VERLHAC, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008567-01
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Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
JOUFFRAY, Jean-François
LE DIVENAH, Jean-Paul
AUBURTIN, Anne
COSTE, Philippe
LEPINE, Carole
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°007687-01
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Orientations pour l'établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)
WELLHOFF, François
MAINAUD, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°007254-01
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