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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
Thématique
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
2
Mot clé
exploitation
2
fleuve
2
voie navigable
2
aménagement de voie navigable
1
canal
1
conception
1
construction
1
contrat
1
convention internationale
1
exercice des compétences
1
Année rapport
2014
1
2013
1
Année mise en ligne
2014
1
2013
1
Résultats de recherche : - Lieu: France - Domaine: AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: France
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Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
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Le projet de canal Seine-Nord Europe
MASSONI, Michel
MORIN, Yves
FEDOU, Daniel
LIDSKY, Vincent
MASON-SCHULER, Nathanaël
DURAND, Sylvain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008531-01
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