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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
6
Thématique
AMENAGEMENT RURAL
6
Domaine
AGRICULTURE
6
Mot clé
politique publique
2
ressources naturelles
2
agrément
1
alimentation en eau
1
anémité rurale
1
avantage
1
bien être animal
1
biodiversité
1
bétail
1
cadre juridique
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2012
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2011
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2010
1
2009
1
Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Thématique: AMENAGEMENT RURAL, Domaine: AGRICULTURE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Roissy-en-France
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6 documents trouvés
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Identification et objectivation des territoires non chassés
ROBINET, Olivier
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°013972-01
Accéder à la notice
Mission de conseil concernant le projet d’extension de l’élevage bovin de la SCEA Pérault à Houlbec-Cocherel et à Douains
ROBINET, Olivier
GEFFROY, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013838-P
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Les aménités rurales et leur prise en compte dans l’action publique - Réconcilier aménagement du territoire, environnement et agriculture
KEGELART, Jean-Jacques
PY, Michel
RIMOUX, Lionel
PATIER, Christophe
SIMON, Philippe
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: avr. 2021
Affaire n°013367-01
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Mise en place des programmes de protection des aires d'alimentation des captages pour l'eau potable
BRUN, Patrick
FREY, Vincent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: juin 2011
Affaire n°006597-02
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Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)
RIBIERE, Georges
BALNY, Philippe
GARCIA, Alain
DE LAGARDE, Olivier
BLANCHET, Patrice
DARGNIES, Gilles
VIAU, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2010
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007045-01
Accéder à la notice
Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda
DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°005850-01
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