Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2017, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: réparation des dommages

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• Projet d'un document technique unifié (DTU) – Construire en zone inondable et réhabiliter après inondation

  • GALIBERT, Thierry

  • BIGOT, Cécile

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°011443-01

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• Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)

  • GUIGNARD, Philippe

  • JEAN-FRANCOIS, Michel

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010788-01

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• Contamination par les métaux lourds d'habitants proches d'anciens sites miniers du Gard – Etudes environnementales sur l'état des sols et nécessité d'assurer un suivi médical

  • DELAUNAY, Alexis

  • TARDIVON, Pascaline

  • BESSON, Aurélien

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: mai 2017 Affaire n°010657-01

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• Impact de la crue de mai-juin 2016 du bassin de la Seine sur la filière fluviale passagers et marchandises

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • MOUGARD, Sophie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: janv. 2017 Affaire n°010798-01

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• La méthodologie d'évaluation des conséquences des événements météorologiques et géologiques exceptionnels et les conditions de mise en oeuvre de la solidarité nationale (Rapport, guide méthodologique et notice méthodologique pour les collectivités territoriales)

  • AYPHASSORHO, Hugues

  • BRASSENS, Bertrand

  • CANNARD, Philippe

  • MEIGNIEN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2015 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°009775-01

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