Résultats de recherche : - Lieu: St-Dalmas-de-Tende - Année de mise en ligne: 2016, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Extension du classement du site de la vallée de la Vézère. Communes : Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies de Tayac Sireuil, Fleurac, Manaurie, Marquay, Meyrals, Montignac, Peyzac le Moustier, Plazac, Rouffignac Saint Cernin, Saint André d'Allas, Saint Cirq, Saint Léon sur Vézère, Savignac de Miremont, Sergeac, Thonac, Tursac, Valojoulx (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 7 février 2014

  • CREUCHET, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°008940-02

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• Site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Label Grand Site de France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010882-01

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• Extension du site classé du cirque de Navacelles et des gorges de la Vis. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 16 décembre 2016

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°008212-04

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• Aménagement de la zone du Grand Bourget

  • DEPRESLE, Bruno

  • DUFAY, Jean-Pierre

  • RAVERAT, Laurent

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010722-01

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• Conditions d'exploitation du gisement de sables coquilliers de Lannion

  • LAVARDE, Patrick

  • CAUDE, Geoffroy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: nov. 2016 Affaire n°010801-01

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• Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l’Oise

  • VUILLOT, Michel

  • BERNARDIN, Stève

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010690-01

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• Devenir de l'île du Large - Commune de Saint-Marcouf-de-l'Isle (50)

  • FORRAY, Nicolas

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2016 Mise en ligne: déc. 2016 Affaire n°010602-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques (RNT) dans la région Île-de-France

  • MARBOUTY, Dominique

  • LEVEQUE, Jean

  • DORISON, Alain

  • SORRO, Jean-François

  • DEMOLIS, Christian

  • PENEL, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°009459-02

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• Le renforcement de la sécurité de la navigation sur le bief parisien de la Seine

  • ROSTAGNAT, Michel

  • DE GUIBERT, Philippe

  • BAYLE, Marc-René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2016 Mise en ligne: sept. 2016 Affaire n°010380-01

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• Projet de classement de l'ensemble constitué par le château, les coteaux, les varennes, l'aqueduc et la Loire à Luynes. Communes de Berthenay, Fondettes, Luynes, St-Etienne-de-Chigny, St-Genouph (Indre-et-Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010648-01

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• Projet d'inscription du site de la vallée de la Vézère (Dordogne). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 26 mai 2016

  • MICHEL, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010553-01

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• Avis sur le bilan Loti A432 - section La Boisse - Saint-Laurent-de-Mure

  • WEYMULLER, Benoît

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°007513-01

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• Transcription dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des besoins de logements prévus dans les programmes locaux de l'habitat (PLH)

  • LECOMTE, Alain

  • HELARY, Jean-Louis

  • WEBER, Alain

  • SEIGNOUX, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010372-01

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• Étude sur les alternatives pour le développement aéroportuaire du Grand Ouest

  • FORRAY, Nicolas

  • MASSONI, Michel

  • CAUSSADE, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010459-01

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• Programme de classement des entités territoriales emblématiques du Val-de-Loire, patrimoine mondial de l’UNESCO. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 février 2016

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009509-02

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• Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)

  • PIPIEN, Gilles

  • GALIBERT, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2016 Mise en ligne: avr. 2016 Affaire n°010344-01

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• Bilan LOTI de l’autoroute A29. Neufchâtel-en-Bray – Amiens – Saint-Quentin

  • SIMON, Bernard

  • BAUDOIN, Emmanuelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010308-01

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• Le bilan LOTI de l’autoroute A43 de la Maurienne

  • SIMON, Bernard

  • BAUDOIN, Emmanuelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°010315-01

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• Projet de classement au titre des sites du passage du Gois, de l'île de la Crosnière et du polder de Sébastopol. Communes de Beauvoir‐sur‐Mer et Barbâtre. Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 5 novembre 2015

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010355-01

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• Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer

  • VERLHAC, Eric

  • GALIBERT, Thierry

  • DUPIN, Frédéric

  • RIDAO, Jean-Patrick

  • BOURGEOIS, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°009151-02

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• Avis du CGEDD sur le bilan ex-post de la réalisation du contournement nord d'Angers (autoroute A 11)

  • LEBENTAL, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°010158-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Centre-Val de Loire

  • LEBLANC, Sylvain

  • GALIBERT, Thierry

  • DORISON, Alain

  • DOMALLAIN, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mars 2016 Affaire n°008896-01

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• Modernisation des lignes ferroviaires Nantes – Saint-Gilles-Croix-de-Vie / Nantes – Pornic

  • SIMON, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010274-01

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• Projet de classement du site de la chaîne des terrils du bassin minier du Nord de la France. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°008487-02

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• Site classé de la baie du Mont Saint-Michel. Requalification du secteur de la caserne. Rapport à la Commission supérieure des sites perspectives et paysages. Séance du 25 juin 2015

  • BOYER, Jean-Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: janv. 2016 Affaire n°007944-06

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