Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2015, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: impact

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• La gestion des pics de pollution de l'air

  • FORRAY, Nicolas

  • PINET, Michel

  • LEGRAND, Henri

  • ESCANDE-VILBOIS, Sylvie

  • ERBA, Salvator

  • FELLINGER, Francis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010227-01

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• Impact environnemental de la plateforme de l'autoroute ferroviaire atlantique de Tarnos

  • BELLIER, Michel

  • DUPIN, Frédéric

  • CLEMENT, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010156-01

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• Projet de concession de sables marins calcaires coquilliers dit de la Pointe d'Armor

  • MATHIEU, Noël

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°010153-01

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• Les résidences avec services pour personnes âgées sous le régime de la copropriété

  • CHAPELON, Jean

  • VAULONT, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°009875-01

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• Expertise du musée et des jardins Albert Kahn - Boulogne-Billancourt 92

  • BOYER, Jean-Marc

  • PIECHAUD, Simon

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION DES PATRIMOINES

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°010071-01

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• Mission pour un projet de territoire du bassin du Tescou (Midi-Pyrénées). Gestion des ressources en eau

  • FORRAY, Nicolas

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009953-02

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• Les gares de Lyon, Bercy et Austerlitz : état des lieux et perspectives du tripôle

  • LABIA, Patrick

  • PICQUAND, Jean-Louis

  • MEAUX, Marie-Line

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008010-02

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• Evaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé

  • HELARY, Jean-Louis

  • COUTARD, Justine

  • DEPROST, Pierre

  • ROMANO, Camille

  • BONNET, Jean-Louis

  • CLERC, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009154-01

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