Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)" - Année de mise en ligne: 2015, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: gestion

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• Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités

  • HUBERT, Claire

  • MAGRUM, Max

  • PELOSSE, Hélène

  • RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010092-01

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• Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer

  • DOUARD, Pascal

  • FARENIAUX, Bruno

  • HELBRONNER, Charles

  • FOURNEL, Jérôme

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • CANNARD, Philippe

  • CAMPANA, Mireille

  • CHAPELLE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02

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