Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2015, Domaine: ECOLOGIE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• L'économie circulaire : quelques questions clefs. Rapport complémentaire au rapport "L'économie circulaire : état des lieux et perspectives"

  • PERRET, Bernard

  • DOUARD, Pascal

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • LAVOUX, Thierry

  • LEVY, Christian

  • NARRING, Pierre

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • GUIGNARD, Philippe

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: sept. 2015 Affaire n°009548-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la police de l'environnement

  • LEGRAND, Henri

  • SOULIE, Marie-Christine

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • CHABROL, Didier

  • FLAM, Gilbert

  • MARCHAL, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°008923-01

  • Accéder à la notice

  
• Les prestations de services intellectuels par les sociétés françaises pour le compte d'organisations internationales dans le champ du MEDTL et du MEDDE

  • BELLIER, Michel

  • SOULIE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008455-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la mise en oeuvre expérimentale du référentiel des clauses sociales

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008411-01

  • Accéder à la notice

  

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