Résultats de recherche : - Lieu: St-Nom-la-Bretèche - Année de mise en ligne: 2014, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Les inondations de janvier et novembre 2014 sur la commune de La Londe-les Maures (83) - Mission d'inspection de l'action des services de l'Etat

  • CHALLEAT, Marc

  • PERRIN, Thérèse

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°010018-01

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• Lignes ferroviaires nouvelles Ouest Bretagne - Pays de la Loire (LNOBPL) - Expertise de l'évaluation socio-économique du projet figurant au dossier du débat public présenté par RFF

  • MASSONI, Michel

  • BELLIER, Michel

  • MATHIEU, Noël

  • MORIN, Yves

  • SIMON, Bernard

  • WEYMULLER, Benoît

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°009911-01

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• Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin

  • QUEVREMONT, Philippe

  • LAVOUX, Thierry

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03

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• Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest »

  • ARNAUD, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009432-01

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• Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer

  • BUISSON, Bernard

  • BONNET, Claude

  • GOMEL, Cyril

  • LEVY, Christian

  • BONNAL, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008379-01

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• Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?

  • VERLHAC, Eric

  • POT, Nicole

  • FLORENNE, Tristan

  • BANQUY, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: mars 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-02

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• Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel

  • VERLHAC, Eric

  • POT, Nicole

  • FLORENNE, Tristan

  • BANQUY, Didier

  • MESLIN, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-01

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