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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
Domaine
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
EAU
1
HYDROLOGIE
1
Mot clé
fleuve
2
agriculture
1
aménagement de voie navigable
1
analyse économique
1
aspect juridique
1
changement climatique
1
convention internationale
1
exercice des compétences
1
exploitation
1
financement
1
Année rapport
2014
1
2013
1
Année mise en ligne
2014
2
Résultats de recherche : - Lieu: OISE-FLEUVE - Année de mise en ligne: 2014, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: OISE-FLEUVE
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Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
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La mobilisation des eaux du Rhône : un projet d'irrigation sur le territoire Nord Vaucluse / Sud Drôme
LEFEBVRE, Etienne
LAGAUTERIE, Philippe
BAUDEQUIN, Denis
COMMANDRE, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2013
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008569-01
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