Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2014, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »

  • BORDRY, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008749-02

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• Evaluation de la politique maritime. Synthèse des scénarios. Dossier de synthèse

  • MORIN, Yves

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008799-03

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