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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
12
Thématique
ENVIRONNEMENT
4
RESSOURCES - NUISANCES
3
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
CADRE JURIDIQUE
2
METHODES - TECHNIQUES
2
TRANSPORTS
2
CIRCULATION
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
EMPLOI - FORMATION - EDUCATION
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
3
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
3
DROIT
2
ECOLOGIE
2
ENERGIE
2
PREVENTION DES RISQUES
2
SERVICES DU MINISTERE
2
CLIMAT ET METEOROLOGIE
1
EAU
1
EQUIPEMENT URBAIN
1
Mot clé
évaluation
12
Année rapport
2013
9
2012
3
Année mise en ligne
2013
12
Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Année de mise en ligne: 2013, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: évaluation
Critères :
Lieu: Roissy-en-France
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12 documents trouvés
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Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe
MALER, Philippe
BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009017-01
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Evaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement
ORIZET, François-Régis
ROUZEAU, Michel
FOURNIER, Jacques
CAGE, Agathe
APAIRE, Etienne
BOARETTO, Yann
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°009110-01
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Evaluation de la gestion de la crise née de la panne d'électricité sur l'aéroport de Pointe-à-Pitre (25 - 28 mars 2013)
GRASSINEAU, Jean-François
BOYE, Henri
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: déc. 2013
Affaire n°008980-01
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Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)
PERRET, Bernard
RATHOUIS, Pierre
BARREY, Guy
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008343-01
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Contribution des établissements publics fonciers d'Etat à la production de logements en zone tendue
LECOMTE, Alain
ALBRECHT, Patrick
MALFILATRE, Yves
MARQUES, Ruth
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007425-01
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Evaluation des expériences de nouvelles formes de concertation et d'information locale dans le cadre de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile (Rapport de synthèse et rapports par collectivité : Amiens, Bayonne, Bourges, Boult, La Bresse, Lille Métropole Communauté Urbaine, Orléans, Pessac et Tours)
FLURY-HERARD, Bernard
BEDEL, Jean-Alfred
BARREY, Guy
BOURGOIN, Jean-Pierre
MAKALA, Annick
MARCQ, Catherine
RATTIER, Philippe
SCHMITT, Mireille
TOMASI, Yannick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2013
Mise en ligne: août 2013
Affaire n°007235-01
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Elaboration des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du Rhône - Communes d'Arles, Boulbon, Saint-Pierre de Mezoargues et Tarascon (Bouches du Rhône)
LEBLANC, Gilles
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008677-01
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Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE)
FEMENIAS, Alain
GAZEAU, Jean-Claude
CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008371-01
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L'exercice de l'autorité environnementale en Bretagne
HUMBERT, Pascale
GOMEL, Cyril
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008362-01
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Analyse comparée des dispositifs de réalisation des infrastructures de transport
BELLIER, Michel
DURANTHON, Jean-Philippe
WEYMULLER, Benoît
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2012
Mise en ligne: janv. 2013
Affaire n°008170-01
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Evaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)
JOUFFRAY, Jean-François
LE DIVENAH, Jean-Paul
AUBURTIN, Anne
COSTE, Philippe
LEPINE, Carole
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°007687-01
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Evaluation du dispositif de formation des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF)
ROUDIER, Jacques
LECOEUR, Constant
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2012
Mise en ligne: janv. 2013
Affaire n°008475-01
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