Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année de mise en ligne: 2012, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat

  • CREUCHET, Bertrand

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • GADBIN, Françoise

  • HELIAS, Annick

  • VANDEWALLE, Bernadette

  • GOMEL, Cyril

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007707-01

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• Eolien et photovoltaïque - Enjeux énergétiques, industriels et sociétaux

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • BELLIER, Michel

  • WEYMULLER, Benoît

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • BOYE, Henri

  • DAMBRINE, Fabrice

  • LEGAIT, Benoît

  • LIGER, Alain

  • VALERIAN, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°008504-01

  • Accéder à la notice

  
• Gestion des déchets dans l'Oise - Projet de plate-forme de traitement de déchets à Villers-Saint-Sépulcre

  • LEGRAND, Henri

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: nov. 2012 Affaire n°008514-01

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• Dimensionnement des unités de transport intermodal (UTI)

  • D'AUBREBY, Marc

  • GENEVOIS, René

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007912-01

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• Les usages non alimentaires de la biomasse

  • RATHOUIS, Pierre

  • LEFEBVRE, Etienne

  • GUERIN, André-Jean

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • ATTALI, Christophe

  • ROY, Claude

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • TOUSSAINT, Xavier

  • GAULT, Jean

  • TEXIER, Pierre-Henri

  • THIBAULT, Henr-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008149-01

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• Développement de l'énergie éolienne terrestre dans les départements d'outre-mer et en Corse

  • DE JOANNIS DE VERCLOS, Christian

  • ALBRECHT, Patrick

  • ISELIN, Philippe

  • LEGAIT, Benoît

  • VIGNOLLES, Denis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008203-01

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• Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable

  • MONTEILS, Isabelle

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008014-01

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• Bilan de la RGPP et conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'Etat - Contribution du CGEDD à la mission IGA-IGF-IGAS

  • ROL-TANGUY, Francis

  • REBUFFEL, Jean

  • QUEVREMONT, Philippe

  • GUILLOT, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2012 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°008506-01

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• Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles

  • LEVY, Christian

  • FOCRET, Marc

  • KEGELART, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: août 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008372-01

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• Mission d'évaluation de la présence française à l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI)

  • BENADON, Danielle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008467-01

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• Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • RIBIERE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007444-01

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• Les aides personnelles au logement

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007987-01

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• Expertise du projet de filière d'algoculture alimentaire en Bretagne

  • FEMENIAS, Alain

  • BALAY, Louis-Pierre

  • DARGNIES, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°008164-01

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• Avis sur le bilan LOTI de l'aménagement des infrastructures aéronautiques de l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle

  • BENADON, Danielle

  • WINTER, Laurent

  • DOUARD, Pascal

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°008039-01

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• Les observatoires des loyers

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • VORMS, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • AGENCE NATIONALE POUR L'INFORMATION SUR LE LOGEMENT (ANIL)

  • OBSERVATOIRE DES LOYERS DE L'AGGLOMERATION PARISIENNE (OLAP)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008269-01

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• Les bonnes pratiques des commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX)

  • CHAPELON, Jean

  • BONNET, Claude

  • PERRIN, Patricia

  • BRISSET, Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007875-01

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• Mission d'expertise concernant le domaine de Barbossi du point de vue du risque incendie (commune de Mandelieu La Napoule)

  • LEBEAU, Martine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007560-02

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• Audit du programme n° 181 " Prévention des risques "

  • GRANCHER, Madeleine

  • LEGRAND, Henri

  • GUILLET, Rémi

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007240-01

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• La prévention de la délinquance et la gestion du parc social de l'habitat

  • DESCHAMPS, Michel

  • MASSIN, Isabelle

  • LE DORH, Marc

  • DEGRANDI, Marie-Christine

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE

  Rapport: mai 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007479-07

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• Projet urbain autour de la gare Matabiau à Toulouse

  • GEINDRE, François

  • LECOMTE, Alain

  • WEYMULLER, Benoît

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°008054-01

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• Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries

  • LEGRAND, Henri

  • GUIGNARD, Philippe

  • SUBREMON, Alexandra

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007911-01

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• Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

  • ARNOULD, Brigitte

  • GADBIN, Françoise

  • MALFILATRE, Yves

  • PUECH, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007702-01

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• Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France

  • D'ORNELLAS, Christian

  • BLANC, Nicole

  • ROUSSEL, François

  • FERLIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007965-01

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• Audit de la politique du ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement (MEDDTL) en direction des agents handicapés

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • RENVOISE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007908-01

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• Mission d'appui, suite aux incendies de forêt de la Réunion

  • CREUCHET, Bertrand

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • DE FURST, Xavier

  • SAUVAGE, Patrick

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mars 2012 Mise en ligne: juil. 2012 Affaire n°008061-01

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