Résultats de recherche : - Lieu: France - Année de mise en ligne: 2012, Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Audit thématique sur l'application de la loi littoral par les services de l'Etat

  • CREUCHET, Bertrand

  • DUFOURMANTELLE, Aude

  • GADBIN, Françoise

  • HELIAS, Annick

  • VANDEWALLE, Bernadette

  • GOMEL, Cyril

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007707-01

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• Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • RIBIERE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007444-01

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• Mission d'expertise concernant le domaine de Barbossi du point de vue du risque incendie (commune de Mandelieu La Napoule)

  • LEBEAU, Martine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007560-02

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• Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

  • ARNOULD, Brigitte

  • GADBIN, Françoise

  • MALFILATRE, Yves

  • PUECH, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007702-01

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• Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France

  • D'ORNELLAS, Christian

  • BLANC, Nicole

  • ROUSSEL, François

  • FERLIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007965-01

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• Audit sur la législation environnementale applicable aux raffineries

  • LEGRAND, Henri

  • GUIGNARD, Philippe

  • SUBREMON, Alexandra

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007911-01

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• Mission d'appui, suite aux incendies de forêt de la Réunion

  • CREUCHET, Bertrand

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • DE FURST, Xavier

  • SAUVAGE, Patrick

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: mars 2012 Mise en ligne: juil. 2012 Affaire n°008061-01

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• Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport complémentaire relatif au site de Fouras - Pointe de la Fumée

  • PITIE, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: avr. 2012 Affaire n°007336-04

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• Simplification des dossiers et des contrôles environnementaux en élevage

  • QUEVREMONT, Philippe

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°008093-02

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• Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime - Rapport complémentaire relatif au site de Boyardville

  • PITIE, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007336-03

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• Evaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)

  • FEMENIAS, Alain

  • BLANCHARD, Philippe

  • GILLET, Hervé

  • RENUCCI, Armand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007645-01

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• La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010 - 2020)

  • LAURENT, Jérôme

  • WINTER, Laurent

  • PELOSSE, Hélène

  • PAINAULT, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007861-01

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• L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)

  • BRILLET, Bernard

  • CHAPELON, Jean

  • DOIZELET, Marie-Pierre

  • FEMENIAS, Alain

  • SESBOUE, Eric

  • LAURENT, Jérôme

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2011 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007285-01

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