Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2012, Thématique: ENVIRONNEMENT, Domaine: ECOLOGIE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Les usages non alimentaires de la biomasse

  • RATHOUIS, Pierre

  • LEFEBVRE, Etienne

  • GUERIN, André-Jean

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • ATTALI, Christophe

  • ROY, Claude

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • TOUSSAINT, Xavier

  • GAULT, Jean

  • TEXIER, Pierre-Henri

  • THIBAULT, Henr-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°008149-01

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• Evolution statutaire du Conservatoire Botanique National Méditerranée de Porquerolles

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • RIBIERE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007444-01

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• Audit thématique national relatif à la prise en compte des objectifs du Grenelle de l'environnement dans l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCoT)

  • ARNOULD, Brigitte

  • GADBIN, Françoise

  • MALFILATRE, Yves

  • PUECH, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: août 2012 Affaire n°007702-01

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• Création de civelleries et d'unités d'élevage d'anguilles en France

  • D'ORNELLAS, Christian

  • BLANC, Nicole

  • ROUSSEL, François

  • FERLIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007965-01

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• La fiscalité et la mise en oeuvre de la nouvelle stratégie nationale pour la biodiversité (2010 - 2020)

  • LAURENT, Jérôme

  • WINTER, Laurent

  • PELOSSE, Hélène

  • PAINAULT, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: févr. 2012 Affaire n°007861-01

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