Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2010, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte

  • RAVARD, Jean-Louis

  • BESEME, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007184-01

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• Conditions d'accueil des animaux d'espèces non domestiques saisis ou recueillis. Faune sauvage exotique

  • GUTH, Marie-Odile

  • BAVARD, Denis

  • MAILLOT, Evelyne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°005929-01

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• Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine

  • GRIMOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007340-01

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• La limitation de l'impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d'électricité

  • BOYE, Henri

  • ROCHAS, Michel

  • SAUVALLE, Bruno

  • BELLEC, Gilles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: juin 2010 Mise en ligne: juil. 2010 Affaire n°006688-01

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• Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • GRIVAULT, Gilbert

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°006772-01

  • Accéder à la notice

  
• Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • PALAT, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°006993-01

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• Retour d'expérience sur les avalanches de l'hiver 2008-2009

  • LAURENS, Denis

  • CASSAYRE, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'OFFICE NATIONAL DES FORETS

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°006966-01

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• Ruines de Séchilienne : mesures à prendre face aux risques

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • GARNIER, Pierre

  • PICQUAND, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: mars 2010 Affaire n°006686-01

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• Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes

  • QUEVREMONT, Philippe

  • DALMAS, Dominique

  • FREY, Vincent

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007010-01

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• Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques

  • CREUCHET, Bertrand

  • GERARD, François

  • QUEVREMONT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: janv. 2010 Affaire n°005976-01

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