Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année de mise en ligne: 2009, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de la section de l'autoroute A51 Sisteron - La Saulce

  • CHAUVIERE, Jean-Yves

  • VOUILLON, Maurice

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006654-01

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• Audit de la procédure de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)

  • LAPORTE, Patrick

  • POULAIN, Stéphane

  • PONROY, Pierre

  • ALEXANDRE, Henry

  • DUBOIS-FERNANDES, Virginie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)

  • DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - MISSION NATIONALE D'AUDIT

  Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006779-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'autoroute A 29 sections Pont de Normandie-A13 et Le Havre-Saint-Saens et du Pont de Normandie

  • DETERNE, Jean

  • JOIGNY, Michèle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006600-01

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• Mission sur les inondations - Sainte-Maxime les 18 et 19 septembre 2009

  • LE QUENTREC, Michel

  • PAUC, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°007041-01

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• Travaux de sécurisation du secteur du Nant des Pères dans le site classé du cirque du Fer à Cheval (commune de Sixt-Fer-à-Cheval, Haute-Savoie)

  • BRODOVITCH, Michel

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006642-01

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• LGV Atlantique - Financement des investissements de capacité nécessaires à la mise en service des projets de LGV Sud-Europe-Atlantique (SEA) et Bretagne-Pays de la Loire (BPL)

  • MASSENET, Yves

  • PICQUAND, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006620-01

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• Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau

  • VERDEAUX, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006670-01

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• Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger

  • PITIE, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006685-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'électrification de la ligne ferroviaire Paris - Caen - Cherbourg

  • PEYRONNET, Philippe

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006948-01

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• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI de l'aménagement de la ligne ferroviaire Paris - Granville

  • PEYRONNET, Philippe

  • TAROUX, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006949-01

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• Perspectives de la politique des sites et "Grands sites" de France

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • BERSANI, Catherine

  • BLAISE, Louis

  • CREUCHET, Bertrand

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005630-01

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• Usages et usagers de la route, mobilité et accidents - 1860-2008

  • ORSELLI, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°004583-01

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• Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur la prise en compte du développement durable par les services déconcentrés - Un nécessaire accompagnement au changement

  • BRILLET, Bernard

  • BRUNETIERE, Jean-René

  • LAVIELLE, Alain

  • PERRET, Bernard

  • VANDEWALLE, Bernadette

  • DOIZELET, Marie-Pierre

  • FEMENIAS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005898-01

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• Procédures de couverture des risques conchylicoles

  • LEGENDRE, Henri

  • BESEME, Jean-Louis

  • DEFRANCE, Dominique

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006574-01

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• Aménagement de l'autoroute A 9 au droit de Montpellier

  • DETERNE, Jean

  • LIEBERMANN, Claude

  • PAUC, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006656-01

  • Accéder à la notice

  
• Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

  • KBAIER, Rouchdy

  • LAFONT, Jean

  • LAVOUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006590-01

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• Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat

  • DE MARTEL, Claude

  • PAYEN, Denis

  • SESBOUE, Eric

  • DELCOURT, Christine

  • CAQUOT, Emmanuel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006803-01

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• Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers

  • LEGRAND, Henri

  • WEYMULLER, Benoît

  • LEPETIT, Pierre

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°006011-01

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• Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006645-01

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• Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur l'observation des territoires

  • APOSTOLO, Alain

  • DODU, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006730-01

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• Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO)

  • PREVOT, Marc

  • SCHMIT, Philippe

  • ROUGIER, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°005953-01

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• Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)

  • FEMENIAS, Alain

  • MAZODIER, Josy

  • ROY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006607-01

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• L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)

  • D'AUBREBY, Marc

  • JOIGNY, Michèle

  • MASSENET, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006008-01

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• Neige de culture : Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique

  • BADRE, Michel

  • PRIME, Jean-Louis

  • RIBIERE, Georges

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006332-01

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• Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012

  • BINET, Eric

  • ESCAFRE, Alain

  • FOURNIE, Françoise

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°005928-02

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