Résultats de recherche : - Année du rapport: 2022, Année de mise en ligne: 2022, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: création

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• Mission relative à la création d’un parc national de zones humides

  • LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

  • VIRET, Christophe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2022 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°014136-01

  • Accéder à la notice

  
• Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées

  • LAVARDE, Patrick

  • HUBERT, Louis

  • VIRET, Christophe

  • LHOTE, Catherine

  • DELZANT, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01

  • Accéder à la notice

  
• Création d’une agence d’urbanisme dans la métropole de Nice et l’espace azuréen

  • SCHMIT, Philippe

  • BARIOL-MATHAIS, Brigitte

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)

  Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: juin 2022 Affaire n°013869-01

  • Accéder à la notice

  

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