Résultats de recherche : - Année du rapport: 2014, Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

13 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Mission d'évaluation de politique publique - Rapport sur la gestion des déchets par les collectivités territoriales et Note additionnelle sur la gestion des déchets dans les départements et régions d’outre-mer

  • DOUARD, Pascal

  • FARENIAUX, Bruno

  • HELBRONNER, Charles

  • FOURNEL, Jérôme

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • CANNARD, Philippe

  • CAMPANA, Mireille

  • CHAPELLE, Marie-Christine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009548-02

  • Accéder à la notice

  
• Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)

  • FORRAY, Nicolas

  • RATHOUIS, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°009953-01

  • Accéder à la notice

  
• Préfiguration de la mise en oeuvre des Certificats d'Economie de Produits Phytosanitaires (CEPP) - Mission d'appui

  • WINTER, Laurent

  • LAVARDE, Patrick

  • DUTARTRE, Sylvie

  • MALPEL, Georges-Pierre

  • PELOSSE, Hélène

  • ENGLEBERT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juil. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009393-01

  • Accéder à la notice

  
• Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

  • DELCOUR, Denis

  • RATHOUIS, Pierre

  • RAYMOND, Michel

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008725-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin

  • QUEVREMONT, Philippe

  • LAVOUX, Thierry

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°005928-03

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des moyens nécessaires aux parcs nationaux - Rapport complémentaire au rapport 008706-01 relatif à l'évaluation de la réforme des parcs nationaux issue de la loi du 14 avril 2006

  • HUMBERT, Pascale

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008706-02

  • Accéder à la notice

  
• Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel

  • WEYMULLER, Benoît

  • CLEMENT, Denis

  • DE GALBERT, Michel

  • CHARPIN, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°008883-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)

  • BELLEC, Philippe

  • GALIBERT, Thierry

  • CHOMIENNE, Jean-Pierre

  • MALEZIEUX, Sylvie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009146-01

  • Accéder à la notice

  
• Paysage et aménagement : propositions pour un plan national d'action - Mission de conseil sur la politique nationale du paysage

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CLEMENT, Denis

  • DOIZELET, Marie-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008333-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer

  • BUISSON, Bernard

  • BONNET, Claude

  • GOMEL, Cyril

  • LEVY, Christian

  • BONNAL, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: avr. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008379-01

  • Accéder à la notice

  
• Les plans nationaux d'actions en faveur des espèces menacées : une politique à refonder

  • LAVARDE, Patrick

  • CHALLEAT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2014 Mise en ligne: mai 2014 Affaire n°009290-01

  • Accéder à la notice

  
• Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?

  • VERLHAC, Eric

  • POT, Nicole

  • FLORENNE, Tristan

  • BANQUY, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

  Rapport: mars 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008818-02

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation à mi-parcours du plan « submersions rapides »

  • LEDENVIC, Philippe

  • BARREY, Guy

  • PITIE, Christian

  • BRASSENS, Bertrand

  • CHABROL, Didier

  • BODINO, Philippe

  • LE BOULAIRE, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION DE LA DEFENSE ET DE LA SECURITE CIVILES (IDSC)

  Rapport: mars 2014 Mise en ligne: juin 2014 Affaire n°009151-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1