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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
ECONOMIE
1
EMPLOI - FORMATION - EDUCATION
1
ENVIRONNEMENT
1
PAYSAGE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TRANSPORTS
1
Domaine
MER
4
Mot clé
tarification
2
évaluation
2
ARTT
1
DDTM
1
GIP
1
ULAM
1
affaires maritimes
1
affectation
1
aire marine protégée
1
aménagement du temps de travail
1
Année rapport
2014
4
Année mise en ligne
2017
1
2016
0
2015
2
2014
1
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2014, Domaine: MER, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: France
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4 documents trouvés
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Evaluation du dispositif d'aménagement et de réduction du temps de travail applicable dans les unités littorales des affaires maritimes
DIEUDONNE, Christian
ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: oct. 2015
Affaire n°009614-01
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Evaluation du balisage et de la gouvernance de la réserve naturelle nationale marine de La Réunion
LEFEBVRE, Etienne
SANDRIN, Marc
NICOLAS, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: déc. 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009853-01
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L'assistance en mer : état des lieux et perspectives - Quelle place pour le secteur privé ?
RAVERAT, Laurent
ESQUIVIE, Marie-Henriette
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009521-01
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Les redevances d'occupation du domaine public maritime naturel
WEYMULLER, Benoît
CLEMENT, Denis
DE GALBERT, Michel
CHARPIN, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°008883-01
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