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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
TRANSPORTS
2
CADRE JURIDIQUE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
ENERGIE
3
Mot clé
cadre juridique
2
gaz naturel
2
transport maritime
2
ajustement de l'offre à la demande
1
bateau
1
bâtiment d'habitation collectif
1
capacité
1
carburant
1
chauffage
1
chauffage géothermique
1
Année rapport
2013
3
Année mise en ligne
2014
1
2013
2
Résultats de recherche : - Lieu: Europe - Année du rapport: 2013, Domaine: ENERGIE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Europe
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Production de chaleur et de confort d'été pour les logements individuels et les petits immeubles collectifs - Etude des potentialités et des facteurs de développement de l'utilisation du solaire thermique et de la géothermie à très basse énergie
GAZEAU, Jean-Claude
DURVILLE, Jean-Louis
FEMENIAS, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013
Mise en ligne: juil. 2014
Affaire n°008917-01
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Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe
MALER, Philippe
BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009017-01
Accéder à la notice
Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Un défi maritime à relever collectivement
JOUFFRAY, Jean-François
ALLAIS, Vincent
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008091-01
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