Résultats de recherche : - Année du rapport: 2012, Année de mise en ligne: 2013, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Mission d'appui au parc national du Mercantour

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008567-01

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• Plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau (Parce) - Diagnostic de mise en oeuvre

  • LEFEBVRE, Etienne

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008036-01

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• Mission complémentaire au rapport sur la faisabilité d'une fondation pour la Mer, portant sur la labellisation de projets issus du programme Mer

  • LACAVE, Jean-Marc

  • DUPONT-KERLAN, Elisabeth

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007468-02

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• Evaluation du protocole technique d'intervention sur les spécimens de loups dans le cadre du plan d'action national sur le loup 2008/2012

  • LEFEBVRE, Etienne

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008338-01

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• Audit du Parc National des Ecrins

  • LACAVE, Jean-Marc

  • HUMBERT, Pascale

  • PIOLAT, Raymonde

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008345-01

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• Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations

  • RATHOUIS, Pierre

  • LEBLANC, Gilles

  • GARCIN, Marie-Laure

  • COMMANDRE, Roland

  • VALENSUELA, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008436-01

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• Freins au développement de la méthanisation dans le secteur agricole

  • ROUSSEL, Pierre

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: mars 2013 Affaire n°008169-01

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• Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • LEBENTAL, Bruno

  • GUILLET, Rémi

  • CATOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°007841-01

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• Responsabilité élargie des producteurs et amende administrative

  • DURAND, François

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008409-01

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• Les inondations de l'agglomération pointoise en Guadeloupe

  • RIVIERE, Delphin

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2012 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008523-01

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