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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
Thématique
METHODES - TECHNIQUES
3
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
IMPACT DES EQUIPEMENTS
1
URBANISME REGLEMENTAIRE
1
Mot clé
audit
2
administration centrale
1
agence d'urbanisme
1
agence territoriale
1
cadre juridique
1
cahier des charges
1
comptabilité
1
droit communautaire
1
droit de l'environnement
1
démarche qualité
1
Année rapport
2009
3
Année mise en ligne
2009
3
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Année du rapport: 2009, Thématique: METHODES - TECHNIQUES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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Audit de la procédure de l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU)
LAPORTE, Patrick
POULAIN, Stéphane
PONROY, Pierre
ALEXANDRE, Henry
DUBOIS-FERNANDES, Virginie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES - MISSION NATIONALE D'AUDIT
Rapport: oct. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006779-01
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy
LAFONT, Jean
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006590-01
Accéder à la notice
Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
DE MARTEL, Claude
PAYEN, Denis
SESBOUE, Eric
DELCOURT, Christine
CAQUOT, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006803-01
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