Résultats de recherche : - Domaine: POLLUTION, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER), Mot clé: nitrate

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• Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès

  • GITTON, Claude

  • KOSUTH, Pascal

  • LANDEL, Jean-François

  • VEDEAU, François

  • VISSAC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013362-01

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• Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »

  • BARTHOD, Christian

  • BORTOLOTTI, Serge

  • PINCONNET, Didier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012557-01

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• Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

  • HUBERT, Claire

  • SOULIE, Marie-Christine

  • GUERBER, François

  • GAULT, Jean

  • PAULIN, François

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01

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• Avenir du CORPEN

  • FEMENIAS, Alain

  • TRUCHOT, Claude

  • CHUITON, Gérard

  • BOUVIER, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01

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