Résultats de recherche : - Lieu: France - Année de mise en ligne: 2010, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

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• La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte

  • RAVARD, Jean-Louis

  • BESEME, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007184-01

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• Conditions d'accueil des animaux d'espèces non domestiques saisis ou recueillis. Faune sauvage exotique

  • GUTH, Marie-Odile

  • BAVARD, Denis

  • MAILLOT, Evelyne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°005929-01

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• Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • GRIVAULT, Gilbert

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°006772-01

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• Elaboration d'un plan de lutte contre les algues vertes

  • QUEVREMONT, Philippe

  • DALMAS, Dominique

  • FREY, Vincent

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007010-01

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