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Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)"

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Les biocarburants aéronautiques en France - Perspectives de développement de leur production et de leur usage à l'horizon 2020
CAUSSADE, Pierre

BANOUN, Sylvie

ROY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010298-01
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Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau
AYPHASSORHO, Hugues

CAUDE, Geoffroy

MATHIEU, Noël

RENOULT, Roland

GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010099-01
- Accéder à la notice
Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres États membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas
HUBERT, Claire

SOULIE, Marie-Christine

GUERBER, François

GAULT, Jean

PAULIN, François

GUILLET, Muriel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010012-01
- Accéder à la notice
Propositions pour un cadre national de gestion durable des sols
BELLEC, Philippe

LAVARDE, Patrick

MADIGNIER, Marie-Laurence

LEFEBVRE, Laurence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010068-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en région Haute-Normandie
MAKALA, Annick

DURVILLE, Jean-Louis

PILLET, Didier

MEIGNIEN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009459-05
- Accéder à la notice
Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l’article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée
LEFEBVRE, Etienne

GUITTON, Jean-Luc

DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010140-01
- Accéder à la notice
Evaluation du volet préventif du plan 2010-2015 de lutte contre les algues vertes en Bretagne. Bilan et propositions
RATHOUIS, Pierre

HUBERT, Claire

BERGER, Yves

CONDE, Josiane

ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juin 2015 Affaire n°009998-01
- Accéder à la notice
Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne
MOUCHARD, Agnès

DE MENTHIERE, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009279-01
- Accéder à la notice
Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités
HUBERT, Claire

MAGRUM, Max

PELOSSE, Hélène

RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010092-01
- Accéder à la notice
L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions
DHENEIN, Philippe

REGNAUD, Georges

RIMOUX, Lionel

KEGELART, Jean-Jacques

PENEAU, Valérie

MASUREL, Hervé

FERRI, Eric

TAGAND, Anne

GISSLER, Eric

BONNET, Yves

VILLE, Christian

LOPEZ, Alain

DU MESNIL DU BUISSON, Marie-Ange

LAVAURE, Patrick

MAUDET, Thierry

ALFANDARI, Jean-Michel

CHRISTMANN, Philippe

BERTHE, Thomas

GOUELLO, Loïc

MARTIN, Jean-Yves

SIGNOLES, François

BERBAIN, Hugues

LAVAL, Didier

VO VAN QUI, Jean-Luc

CLEMENT, Pascal

SCHIL, Philippe

CAUCHOIS, Louis

BOUET, Jérôme

CHAVIGNY, Dominique

MARSAULT, Hélène

LE GALLOU, Francis

COLOMB, Frédéric
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)

INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: mai 2015 Affaire n°009898-01
- Accéder à la notice
Parcours professionnels des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF)
ROCHE, Pierre-Alain

VILLETTE, Marie

GRASZK, Edmond

GEFFROY, Yves

HUBIN-DEDENYS, Sylvie

NEVEU, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009647-01
- Accéder à la notice
Expertise sur les crues de décembre 2013 à février 2014 en Bretagne. Rapport définitif après phase contradictoire
GADBIN, Françoise

BELLEC, Philippe

AYPHASSORHO, Hugues

FLORENNE, Tristan

PENEL, Michel

COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009492-01
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Evaluation de la police de l'environnement
LEGRAND, Henri

SOULIE, Marie-Christine

REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

CHABROL, Didier

FLAM, Gilbert

MARCHAL, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°008923-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Languedoc-Roussillon
PIPIEN, Gilles

AUBAS, Jean-Michel

GALIBERT, Thierry

BAUCHE, Alain

SORRO, Jean-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°008896-02
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Audit de la mise en œuvre de la politique nationale de prévention des risques naturels et technologiques à La Réunion
BUISSON, Bernard

MEIGNIEN, Xavier

LIGER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: févr. 2015 Mise en ligne: août 2015 Affaire n°008896-04
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Réforme des commissions consultatives locales
GOETZ, Hubert

VIGNOLLES, Denis

CLEMENT, Pascal

FABRE, Dominique

LE THEULE, François-Gilles

SIMONI, Marie-Louise

PICHON, Frédéric

RAYMOND, Michel

RIDAO, Jean-Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°009909-01
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