Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)" - Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER), Mot clé: pollution de l'eau

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• Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions

  • MIR, Catherine

  • THIBAULT, Henri-Luc

  • RENUCCI, Armand

  • BRANCHU, Christine

  • OPPELT, Marthe-Elisabeth

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

  Rapport: févr. 2020 Mise en ligne: juil. 2020 Affaire n°012862-01

  • Accéder à la notice

  
• Utilisation des produits phytopharmaceutiques

  • DELAUNAY, Alexis

  • MIR, Catherine

  • TESSIER, Robert

  • GUERIAUX, Didier

  • MARTY-CHASTAN, Clémence

  • RANCE, Erik

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2017 Mise en ligne: janv. 2018 Affaire n°011624-01

  • Accéder à la notice

  
• Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

  • DELCOUR, Denis

  • RATHOUIS, Pierre

  • RAYMOND, Michel

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2014 Mise en ligne: sept. 2014 Affaire n°008725-01

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• La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)

  • BURETTE, Daniel

  • FERY-LEMONNIER, Elisabeth

  • GIBON, Christophe

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: mars 2014 Affaire n°007950-01

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