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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
4
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
ENVIRONNEMENT
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
4
Mot clé
audit
2
mise en oeuvre
2
évaluation
2
évaluation des politiques publiques
2
Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)
1
alimentation
1
contrat
1
contrat d'objectifs et de performance (COP)
1
espèce protégée
1
exercice des compétences
1
Année rapport
2023
1
2022
0
2021
0
2020
0
2019
0
2018
0
2017
1
2016
0
2015
0
2014
1
2013
0
2012
1
Année mise en ligne
2024
1
2023
0
2022
0
2021
0
2020
0
2019
0
2018
0
2017
1
2016
0
2015
0
2014
1
2013
1
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Domaine: FONCTIONNEMENT DES SERVICES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Critères :
Lieu: Hauts-de-France
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Evaluation de l'expérimentation de l'option végétarienne quotidienne pour les collectivités territoriales volontaires introduit par l'article 252 de la loi Climat et Résilience
RAVERAT, Laurent
ORAND, Jean-Pierre
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2023
Mise en ligne: oct. 2024
Affaire n°014709-01
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Évaluation du COP 2012-2017 de l’ANSES dans la perspective de son renouvellement
PIPIEN, Gilles
BRINBAUM, Dominique
PEREZ, Emile
PALACH, Jean-Marie
BELET, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010931-01
Accéder à la notice
Synthèse, exploitation et enseignements des inspections et audits risques naturels et hydrauliques départementaux effectués au titre du programme 1997-2012
AUJOLLET, Yvan
DOUARD, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2014
Mise en ligne: sept. 2014
Affaire n°009458-01
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Audit du Parc National des Ecrins
LACAVE, Jean-Marc
HUMBERT, Pascale
PIOLAT, Raymonde
MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008345-01
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