Résultats de recherche : - Lieu: France - Domaine: ACTIVITE FORESTIERE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER), Mot clé: gestion forestière

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• Evaluation du dispositif des "annexes vertes" aux schémas régionaux de gestion sylvicole. Application de l’article L.122-7 du code forestier offrant un outil de simplification des procédures pour les propriétaires de forêt privée

  • LEFEBVRE, Etienne

  • GUITTON, Jean-Luc

  • DEMOLIS, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010140-01

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• Le régime forestier mis en œuvre par l’Office national des forêts dans les forêts des collectivités

  • HUBERT, Claire

  • MAGRUM, Max

  • PELOSSE, Hélène

  • RAVON-BERENGUER, Marie-Astrid

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010092-01

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• Vers une filière intégrée de la forêt et du bois

  • LAVARDE, Patrick

  • ATTALI, Christophe

  • FRADIN, Guy

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • DEREIX, Charles

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008736-01

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