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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
15
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
11
CADRE JURIDIQUE
3
ENVIRONNEMENT
3
ECONOMIE
2
AMENAGEMENT RURAL
1
FONCIER - PROPRIETE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
SANTE
1
Domaine
AGRICULTURE
7
PREVENTION DES RISQUES
7
RISQUES
5
EAU
3
FAUNE-FLORE
3
POLLUTION
3
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
DROIT
1
ECOLOGIE
1
FORET
1
Mot clé
mise en oeuvre
6
prévention des risques
6
agriculture
5
audit
5
politique publique
5
risque technologique
5
risques naturels
5
évaluation des politiques publiques
4
impact
3
installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE)
3
Année rapport
2019
12
2018
3
Année mise en ligne
2019
15
Résultats de recherche : - Lieu: Hauts-de-France - Année de mise en ligne: 2019, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Critères :
Lieu: Hauts-de-France
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15 documents trouvés
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L'engrillagement en Sologne : synthèse des effets et propositions. Appui au préfet de la Région Centre-Val de Loire
STEVENS, Dominique
REFFAY, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012818-01
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Évaluation du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2016-2020 de l’Office National des Forêts (ONF) - Proposition de pistes d’évolution
BARTHOD, Christian
DALLE, Jean-Pierre
CUISINIER, Jean-Baptiste
RONCERAY, Claude
BIED-CHARRETON, Véronique
BERGER, Samuel
COURCET, Lucie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012580-P
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Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Martinique
BUISSON, Bernard
CLEMENT, Catherine
MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012704-01
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Sécurisation du barrage de La Laye et gestion de l’eau du bassin du Largue
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
KOSUTH, Pascal
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2019
Mise en ligne: sept. 2019
Affaire n°012711-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Hauts-de-France
LANDEL, Jean-François
ARNOULD, Brigitte
PAREE, Nicolas
CATOIRE, Serge
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: sept. 2019
Affaire n°012062-01
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Le loup et les activités d'élevage : comparaison européenne dans le cadre du plan national d’actions 2018/2023
BOISSEAUX, Thierry
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
DEMOLIS, Christian
VALLANCE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2019
Mise en ligne: nov. 2019
Affaire n°012414-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse
SAILLARD, Michel
PILLET, Didier
RENOULT, Roland
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012068-01
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Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »
BARTHOD, Christian
BORTOLOTTI, Serge
PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2019
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012557-01
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Évaluation du dispositif réglementant l’utilisation de produits phytopharmaceutiques à proximité des lieux accueillant des personnes vulnérables
AUJOLLET, Yvan
LARGUIER, Michel
LIEBERT, Françoise
GERVAIS, Valérie
MOCHEL, France
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012475-01
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Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017
CINOTTI, Bruno
DUFOUR, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019
Mise en ligne: juil. 2019
Affaire n°012500-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne
GRASZK, Edmond
CASTROT, Carole
DORISON, Alain
DEMOLIS, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2019
Mise en ligne: avr. 2019
Affaire n°010406-01
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Guadeloupe
VUILLOT, Michel
BUISSON, Bernard
CLEMENT, Catherine
MARTY-MAHE, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2019
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°010596-01
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Pour un suivi des effets du CETA sur les filières agricoles sensibles
ALEXANDRE, Sylvie
PERROT, Anne
GRAS, Ombeline
MOURNET, Benoit
GUERIN, Vivien
TEYSSIER D'ORFEUIL, Jacques
ANGOT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2018
Mise en ligne: févr. 2019
Affaire n°012466-01
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Conséquences de la séparation des activités de conseil et de vente de produits phytopharmaceutiques
STEVENS, Dominique
CHOMIENNE, Jean-Pierre
PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012409-01
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Propositions d'évolution des mesures d'accompagnement aux éleveurs confrontés à la prédation de l'ours et aux difficultés économiques du pastoralisme. Cas des Pyrénées centrales
STEFANINI-MEYRIGNAC, Odile
AYPHASSORHO, Hugues
RUIZ, José
COLAS, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: mars 2019
Affaire n°012265-01
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