Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2009, Thématique: AMENAGEMENT RURAL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

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• Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009

  • GILLE, Alain

  • CHATRY, Christian

  • ROCHARD, Joël

  • CASTEIGTS, Michel

  • INFANTE, Nathalie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006622-01

  • Accéder à la notice

  
• Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations

  • DIEBOLT, Wanda

  • DURIEZ, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°005850-01

  • Accéder à la notice

  
• Les organismes uniques d'irrigation

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • DEVOS, Patrice

  • PORTET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006313-01

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• Avenir du CORPEN

  • FEMENIAS, Alain

  • TRUCHOT, Claude

  • CHUITON, Gérard

  • BOUVIER, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01

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• Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage

  • BOUVIER, Michel

  • FEMENIAS, Alain

  • BALNY, Philippe

  • JAUJAY, Jean

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006255-01

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• La gestion collective de l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • PORTET, Pierre

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006262-01

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• Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

  • GILOT, Alain

  • BORDET, Jacques

  • MICHEZ, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006212-01

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