Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)" - Année du rapport: 2010, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

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• Audit sur l'eau en Martinique

  • SCHMIT, Philippe

  • MARCHANDISE, Patrick

  • D'ORNELLAS, Christian

  • WINTER, Laurent

  • DUMONT, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007091-01

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• Préservation des zones humides

  • LAVOUX, Thierry

  • MENARD, Jean-Noël

  • FERLIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007227-01

  • Accéder à la notice

  
• Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne

  • CREUCHET, Bertrand

  • SARDAIS, Claude

  • PENEAU, Valérie

  • FRIEDRICH, Georges

  • LEBOURDAIS, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007199-01

  • Accéder à la notice

  
• La mise en oeuvre du programme de mesures pour l'atteinte du bon état des eaux à Mayotte

  • RAVARD, Jean-Louis

  • BESEME, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: nov. 2010 Affaire n°007184-01

  • Accéder à la notice

  
• Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce - Proposition d'organisation de l'action publique

  • GONDRAN, Olivier

  • DODU, Dominique

  • LESSIRARD, Jean

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007183-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la situation relative à l'utilisation des chiens de protection des troupeaux contre la prédation

  • BINET, Eric

  • BLAISE, Louis

  • DURIEZ, Jean-Louis

  • FEVRIER, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°006981-01

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• Statuts des fédérations de chasseurs - Composition et fonctionnement des instances dirigeantes

  • MERCHADOU, Chantal

  • SIMON, Gilbert

  • BOUR-POITRINAL, Emmanuelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007311-01

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• Changement climatique et extension des zones sensibles aux feux de forêts

  • CREUCHET, Bertrand

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • LAURENS, Denis

  • LE QUENTREC, Michel

  • CHATRY, Christian

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • GRELU, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°005957-01

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• La stratégie nationale pour la biodiversité : bilan et perspectives

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • JUFFE, Michel

  • LAVOUX, Thierry

  • ALEXANDRE, Sylvie

  • FERLIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007100-01

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• Conditions d'accueil des animaux d'espèces non domestiques saisis ou recueillis. Faune sauvage exotique

  • GUTH, Marie-Odile

  • BAVARD, Denis

  • MAILLOT, Evelyne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°005929-01

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• L'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia des 27 et 28 février 2010 à prendre en compte au titre du Fonds de Solidarité de l'Union Européenne

  • HERNU, Hélène

  • KBAIER, Rouchdy

  • PELLETIER, Fabienne

  • PUECH, Patrick

  • ROCHET, Pierre

  • ROCHARD, Joël

  • CASTEIGTS, Michel

  • JULLIEN, Bernard

  • BALAY, Louis-Pierre

  • DE FURST, Xavier

  • GUILLET, Muriel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°007223-01

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• La généralisation des bandes enherbées le long des cours d'eau (article 52 du projet de loi Grenelle 2) : réflexion sur l'impact et la mise en oeuvre de cette disposition

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • CRAVERO, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2010 Mise en ligne: juil. 2010 Affaire n°006597-01

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• Interdiction des épandages aériens de produits phytopharmaceutiques sauf dérogations : situation actuelle - propositions de mise en oeuvre des dérogations

  • ALLAIN, Yves-Marie

  • GRIVAULT, Gilbert

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°006772-01

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• La recherche, l'expertise et l'appui technique à la filière ostréicole : Etat des lieux et propositions d'amélioration

  • FEMENIAS, Alain

  • CHEVASSUS-AU-LOUIS, Bernard

  • VANNIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007140-01

  • Accéder à la notice

  
• Les étiages de la Garonne

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • D'ORNELLAS, Christian

  • CHATRY, Christian

  • LOUDIERE, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: mars 2010 Affaire n°007110-01

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• Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

  • RIBIERE, Georges

  • BALNY, Philippe

  • GARCIA, Alain

  • DE LAGARDE, Olivier

  • BLANCHET, Patrice

  • DARGNIES, Gilles

  • VIAU, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: févr. 2010 Affaire n°007045-01

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