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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
4
Thématique
ENVIRONNEMENT
4
Domaine
AGRICULTURE
2
DROIT
1
ENERGIE
1
ESPACE URBAIN
1
ORGANISATION DE L'ESPACE
1
POLLUTION
1
RISQUES
1
Mot clé
agriculture
1
bioconversion
1
bioénergie
1
carburant
1
charte intercommunale
1
circulaire interministérielle
1
code
1
code de l'urbanisme et de l'habitation
1
code rural
1
contrôle de conformité
1
Année rapport
2009
4
Année mise en ligne
2009
4
Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année du rapport: 2009, Année de mise en ligne: 2009, Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Critères :
Lieu: Fort-de-France
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Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)
FEMENIAS, Alain
MAZODIER, Josy
ROY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006607-01
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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
VERLHAC, Eric
BALNY, Philippe
BETH, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°005089-02
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Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009
GILLE, Alain
CHATRY, Christian
ROCHARD, Joël
CASTEIGTS, Michel
INFANTE, Nathalie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006622-01
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Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda
DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°005850-01
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