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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CINOTTI, Bruno
3
Thématique
ENVIRONNEMENT
3
RESSOURCES - NUISANCES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
ECOLOGIE
3
Mot clé
agent public
1
biodiversité
1
contentieux
1
contrôle
1
contrôle administratif
1
droit civil
1
droit de l'environnement
1
droit pénal
1
environnement
1
espèce chassable
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2019
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Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Domaine: ECOLOGIE, Auteur: CINOTTI, Bruno
Critères :
Lieu: Fort-de-France
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La louveterie - Une institution ancienne à conforter pour répondre aux défis de demain
CINOTTI, Bruno
DIEUDONNE, Christian
HUBERT, Louis
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
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Mise en ligne: mai 2024
Affaire n°015022-01
Accéder à la notice
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DELBOS, Vincent
ATZENHOFFER, Daniel
AGOGUET, Delphine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE LA JUSTICE (IGJ)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: janv. 2020
Affaire n°012671-01
Accéder à la notice
Exercice de la police de l'eau et de la nature dans les services déconcentrés et les opérateurs de l'État
BOIZARD, Pascale
CINOTTI, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2018
Mise en ligne: juin 2019
Affaire n°012364-01
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