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Auteur
CHAPELON, Jean
5
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
5
Domaine
LOGEMENT SOCIAL
2
AMELIORATION DE L'HABITAT
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
DROIT
1
ENERGIE
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
ORGANISATION
1
Mot clé
droit au logement
2
logement
2
logement social
2
politique du logement
2
évaluation des politiques publiques
2
action concertée
1
aide financière
1
cadre juridique
1
collectivité locale
1
commune
1
Année rapport
2015
1
2014
1
2013
1
2012
2
Année mise en ligne
2015
2
2014
1
2013
1
2012
1
Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Auteur: CHAPELON, Jean
Critères :
Lieu: France
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Les résidences avec services pour personnes âgées sous le régime de la copropriété
CHAPELON, Jean
VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2015
Mise en ligne: mars 2015
Affaire n°009875-01
Accéder à la notice
Financement des travaux de rénovation thermique par les ménages modestes
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CHAPELON, Jean
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
BANQUE DE FRANCE
MINISTERE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: févr. 2015
Affaire n°009394-01
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La mobilisation du parc privé à des fins sociales en particulier dans les communes en état de carence
LAPORTE, Patrick
MASSIN, Isabelle
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008855-01
Accéder à la notice
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CHAPELON, Jean
NGUYEN, Thanh Nhuan
PERRIN, Patricia
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2012
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008145-01
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Les bonnes pratiques des commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX)
CHAPELON, Jean
BONNET, Claude
PERRIN, Patricia
BRISSET, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2012
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°007875-01
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