Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2012, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CATOIRE, Serge, Mot clé: fiscalité

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• Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • BELLEC, Gilles

  • CATOIRE, Serge

  • PILLET, Didier

  • LETEURTROIS, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007612-03

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