Résultats de recherche : - Lieu: Parc Naturel Régional du Vercors - Auteur: CABRIT, Jean-Luc, Mot clé: zone à caractère pittoresque

3 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023

  • CABRIT, Jean-Luc

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  Rapport: juin 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°012902-02

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement de la vallée du Bec de l'abbaye du Bec-Hellouin (Eure) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 novembre 2021

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°009891-02

  • Accéder à la notice

  
• Projet de classement au titre des sites des crêts du Pilat. Communes de Colombier, Doizieux, Graix La-Valla-en-Gier, Pélussin, Roisey et Véranne (Loire). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 18 septembre 2014

  • CABRIT, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°008619-02

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1