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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CABRIT, Jean-Luc
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Thématique
PAYSAGE
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Domaine
PAYSAGE
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SITE
3
Mot clé
commission supérieure des sites
3
Année rapport
2023
3
Année mise en ligne
2023
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Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2023, Thématique: PAYSAGE, Auteur: CABRIT, Jean-Luc, Mot clé: commission supérieure des sites
Critères :
Lieu: France
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Projet de classement et d’inscription du site de « la butte de Sancerre et son écrin » (Cher et Nièvre) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 décembre 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: déc. 2023
Mise en ligne: déc. 2023
Affaire n°012663-02
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Projet de classement du site de « Ménars et le val amont de Blois » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 9 novembre 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: nov. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°010649-02
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Projet de classement du bassin du Mès (Loire-Atlantique) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Communes d’Assérac, Herbignac, Mesquer et Saint-Molf - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juin 2023
Mise en ligne: juin 2023
Affaire n°012902-02
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