Résultats de recherche : - Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE, Domaine: TRANSPORT ROUTIER, Auteur: BROSSET CECILE, Mot clé: transfert de compétence

1 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Evaluation de la mise en oeuvre de la compétence transports scolaires

  • LECONTE, Manuel

  • HELBRONNER, Charles

  • COLMOU, Yves

  • BROSSET CECILE

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juil. 2020 Mise en ligne: mai 2021 Affaire n°013253-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1